Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUS VOUS PROPOSONS LE ROUGE A LETTRE DE VOTRE COURRIER
S.A.T.A.S. - Société pour l'Affranchissement et le Timbrage Automatiques

Numéro de dépôt :
926371
Date de dépôt :
12/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOUS VOUS PROPOSONS LE ROUGE A LETTRE DE VOTRE COURRIER

Déposée le 12 juin 1975 par la société S.A.T.A.S. - Société pour l'Affranchissement et le Timbrage Automatiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOUS VOUS PROPOSONS LE ROUGE A LETTRE DE VOTRE COURRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.A.T.A.S. - Société pour l'Affranchissement et le Timbrage Automatiques domicilié(e) (soc. an.), 107, rue Henri Barbusse, Clichy (Hauts-de-Seine). - France.

La marque NOUS VOUS PROPOSONS LE ROUGE A LETTRE DE VOTRE COURRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NOUS VOUS PROPOSONS LE ROUGE A LETTRE DE VOTRE COURRIER est expirée depuis le 12 juin 1985.

S.A.T.A.S. - Société pour l'Affranchissement et le Timbrage Automatiques a également déposé les autres marques suivantes : PERFUSTOP , NOUS VOUS PROPOSONS LE ROUGE A LETTRE DE VOTRE COURRIER


S.A.T.A.S. - Société pour l'Affranchissement et le Timbrage Automatiques - (soc. an.), 107, rue Henri Barbusse, Clichy (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-465

Papier, carton, articles en papier et en carton, imprimés journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.